Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEXDECOR
/
ACOUSTIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOUSTIBAT
TEXDECOR, S.A

Numéro de dépôt :
96619418
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque ACOUSTIBAT

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) TEXDECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOUSTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXDECOR domicilié(e) 2 rue D'Hem, 59780 WILLEMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque ACOUSTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOUSTIBAT est expirée depuis le 29 mars 2006.

TEXDECOR a également déposé les autres marques suivantes : MISIA , CREATIVE STICKERS , CASAMANCE , SO WALL , TEXDECOR , EMMA LOU , ACOUSTICOLOR , CASADECO , CASELIO , LE MUR DU SILENCE


TEXDECOR, S.A - 2 rue D'Hem, 59780 WILLEMS - France


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Produits en matières plastiques mi-ouvrées; tissus en fibres de verre pour l'isolation; feuilles de matières d'isolation acoustique.Tissus à usage textile; tentures murales en matière textile; tissus en fibres de verre à usage textile.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures); papiers peints; tentures murales non en matières textiles; revêtement mural à peindre

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.